Michel Valois


De: Michel VALOIS
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche
Groupe:
Direction du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche
date_debut="2014-04-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028279856(source JORF)
radiation
07 Décembre 201307/12/2013
De: Michel Valois
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023823320(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201107/04/2011
De: Michel Valois
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019144305(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Michel Valois
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la négociation collective
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000639577(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Valois
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la négociation collective
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632176(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Valois (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000577499(source JORF)
nomination
15 Août 199915/08/1999
De: Valois (Michel)
Objet:
lorsque le Bureau central de tarification statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents du travail et les maladies professionnelles dans l'agriculture
Groupe:
Bureau central de tarification
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000750527(source JORF)
nomination
02 Août 199702/08/1997
De: Valois (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe
ANNEE 1997
JORFTEXT000000381387(source JORF)
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Valois (Michel)
directeur adjoint du travail de classe normale à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1994-09-03"
JORFTEXT000000166440(source JORF)
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Valois (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1993 les directeurs adjoints du travail de classe normale
JORFTEXT000000527887(source JORF)
promotion
05 Février 199305/02/1993
De: Valois (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000536243(source JORF)
promotion
11 Avril 199111/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.